conformaient造句

• Nous avons relevé que tous les cinq processus de nomination non annoncés ne se conformaient pas aux exigences de cette ligne directrice.
• Toutefois, nous avons constaté qu'un ou plusieurs achats sur chacun des 109 autres relevés mensuels ne se conformaient pas à cette exigence.
• En général, la Commission a observé qu'au moment de la vérification, la plupart des employeurs ne se conformaient pas à la loi.
• 3.4.2 Commentaires Dans l’ensemble, nous avons constaté que les endroits visités se conformaient aux articles 32, 34 et 33 de la LGFP.
• La Commission a constaté que ces aides se conformaient aux prescriptions de l'article 5 du nouveau code des aides à la sidérurgie.
• Tous les fabricants des fours qui ne conformaient pas aux exigences d'étiquettage ont été contactés et mis au courant de leurs lacunes.
• Les observations et les tests ont conclu que tous les bureaux visités se conformaient aux exigences concernant la démarcation de fin d'exercice.
• La majorité d’entre eux estimaient qu’en suivant les pratiques antérieures ou les conseils obtenus de façon interne, ils se conformaient aux politiques prescrites.
• Certains bureaux de pays ont montré qu'ils se conformaient mieux aux directives, mais le tiers des rapports examinés étaient inférieurs à la norme.
• L'évaluation a révélé que quelques composantes du programme ne se conformaient pas en totalité aux exigences de surveillance et de production de rapports.