validite造句

• VALIDITE DES LICENCES ET PAIEMENT DES DROITS Les licences sont valables à compter de la date de leur délivrance et jusqu’à la fin de l’année civile au cours de laquelle elles ont été délivrées.
• Ce volume est destine a quiconque veut cheminer dans la litterature medicale, evaluer la validite scientifique et la pertinence pratique des articles recenses et decider du moment approprie pour appliquer les resulats a sa pratique.
• La D L 0 continue egalement de consulter les CLO de N1 sur la validite et I'utilite du nouveau systeme de mesure du rendement pour la surveillance et les rapports en matiere de langues oficielles.
• La validite de ces principes en mettant en lumiere les erreurs de choix ´ ` couteuses qui ont ete commises parce que les voix de parties prenantes ´ ´ ˆ essentielles n’avaient pas ete entendues.
• Le Commissaire ne desire pas se prononcer sur la validite de ces dispenses afin d’eviter de se placer en situation de conflit d’interet au cas ou il recevrait une plainte sur des renseignements conserves dans ces fichiers.
• La validite de ´ ´ ´ ` ´ ´ cette relation a ete confirmee dans un tres grand nombre d’etudes economi` ´ ´ ´ ´ ques, portant sur des periodes, des pays et des series de donnees differents.
• 11est probable qu’il ne sera pas necessaire de r&valuer les resultats de certains tests genetiques - ceux revelant la presence d’une affection monogenique telle que la maladie de Duchenne ou la choree de Huntington, par exemple, pour verifier leur validite originale.
• ´ ´ ` ´ Toutefois, les declarations de certains temoins a ce sujet ont laisse ´ ´ une fausse impression sur la legislation canadienne et la validite des ´ ´ ´ restrictions imposees sur les depenses electorales. J’aimerais ` formuler quelques commentaires a ce sujet.
• D . determiner les mesures de controle d'apres I'elimination, la reduction ou I'exdusion du risque ; e. prendre des decisions en fonction de leur faisabilite, de leur abordabilite et de leur efficacite ; f. surveiller et evaluer periodiquement la validite des mesures de controle et les faire appliquer.
• Suite a I’examen, la Commission devra faire des recommandations aux ministres federaux des Transports et de I’Environn e m e n t q u a n t a la validite du projet, du point de vue environnemental et socio-economique, et devra faire rapport sur ses avantages et ses inconvenients.
• 11est probable qu’il ne sera pas necessaire de r&valuer les resultats de certains tests genetiques - ceux revelant la presence d’une affection monogenique telle que la maladie de Duchenne ou la choree de Huntington, par exemple, pour verifier leur validite originale. Toutefois, les evaluations des repercussions d’autres traits genetiques sont beaucoup plus provisoires.
• La D L 0 continue egalement de consulter les CLO de N1 sur la validite et I'utilite du nouveau systeme de mesure du rendement pour la surveillance et les rapports en matiere de langues oficielles. Une fois mis en place, le systeme devrait grandement faciliter I'evaluation de I'efficacite du PLO dans chaque unite du pays.
• La Cour de justice n’est pas competente pour ´ verifier la validite ou la proportionnalite d’opera´ ´ ´ ´ tions menees par les services repressifs compe´ ´ ´ tents ni pour statuer sur l’exercice des responsabilites qui incombent aux États membres pour le ´ maintien de l’ordre public et la sauvegarde de la securite interieure.
• ´ ´ La section « Materiel et methodes » jette les fondations de ´ ` ´ ´ ´ la resolution du probleme pose dans l’enonce du travail. ´ Les auteurs limiteront les renseignements sur le materiel et ´ ` ´ ´ les methodes a ce qui est necessaire pour juger de la validite ´ ´ ´ des resultats.
• Il y ´ ` ´ ´ avait des senateurs a l’epoque, en 1999 et 2000, qui ont souleve des ´ ` questions au sujet du droit inherent ou de tout droit a l’autonomie gouvernementale, et qui ont egalement mis en doute la validite ´ ´ constitutionnelle de ce qu’ils ont appele un « troisieme ordre de ´ ` gouvernement ».
• Nous avons donc l’obligation de determiner la validite ´ ´ ´ ` des arguments actuellement avances a la Justice et dans la ´ communaute juridique sur la question de savoir si ces infractions ´ ´ ´ ` ont ete exclues des amendements proposes a la Chambre. Il y a des ´ discussions et des differends au sujet de l’application des peines avec ´ sursis.
• ´ ´ Les tensions internes de l’arret de la Cour supreme dans le ˆ ˆ ´ ´ ´ renvoi concernant l’Iˆle-du-Prince-Edouard ont prepare le terrain pour une serie de recours aux tribunaux d’un bout a ´ ` l’autre du Canada pour contester la validite des decisions de ´ ´ gouvernements de ne pas mettre en oeuvre la totalite ou une ´ partie des recommandations de commissions.