libéralement造句

• Il fut aimablement reçu par Marie et son époux François II et, comme il le raconta lui-même: «La Reine m'a récompensé plus libéralement et plus honorablement que je l'avais mérité».
• Cependant, au début des années 1800, le Gouvernement américain a commencé à accorder libéralement des exemptions fiscales - sous forme de « chartes » - à des entreprises « servant l'intérêt général ou poursuivant des gains privés ».
• Il y décrit la qualité de l'agriculture, l'abondance de l'eau et des matières premières, indique que «les indiens s'habillent de couleurs brillantes et riches, et usent libéralement de bijoux et de pierres précieuses».
• Il serait en effet pour le moins paradoxal que les réserves à des traités contenant des clauses de réserves soient admises plus libéralement que dans le cas de traités qui n'en comportent pas.
• Au sein même de la Banque, les chercheurs commençaient à être affectés un peu plus libéralement à d'autres départements — dont celui des Valeurs, dans le cas de Douglas Humphreys et d'Al Noble.
• En 1999, l'USPTO a adopté de nouvelles directives en réponse aux critiques émises dans le pays selon lesquelles il accordait trop libéralement des brevets pour séquences génétiques, ce qui freinait l'innovation au lieu de l'encourager.
• En 1990, dans la cause Sioui, la Cour suprême du Canada juge que les « traités et les statuts concernant les Indiens doivent être interprétés libéralement et les incertitudes résolues en faveur des Indiens ».
• Il est communément admis que toute législation portant sur les droits de la personne doit être interprétée libéralement de manière à pouvoir conférer la pleine reconnaissance et l'application des droits protégés par une telle législation.
• Il distribue libéralement les conseils, les avis, par exemple à son fils pour l'engager à être moins exigeant envers les moines de Saint-Vincent, ou à Renaud de Daumeray pour lui prescrire une restitution à Marmoutier.
• • Toronto Public Library PictureAustralia Nous sommes particulièrement redevables au personnel de la National Library of Australia, qui a patiemment répondu à nos questions et nous a fait profiter libéralement de son expérience d'élaboration du site primé PictureAustralia.
• Je dis qu'il s'agit d'une préoccupation qui fait partie d'une autre préoccupation. Le raisonnement de la Commission Gomery en matière de responsabilité et d'imputabilité était, pour reprendre une vieille expression, qu'il faut choisir sagement et faire confiance libéralement.
• Il l'employa libéralement à des œuvres charitables, fondant un orphelinat et un institut scientifique à Moscou, une école de commerce à Saint-Pétersbourg où il finança également l'opéra et, à travers la Russie, des centaines d'écoles pour le peuple.
• Les exigences relatives à « l'expérience de la gestion de ressources humaines et financières » ont été libéralement interprétées et appliquées aux trois autres candidats, mais dans chaque cas, des éléments dans la candidature justifiaient l'application d'une telle interprétation libérale.
• La pratique judiciaire n'est pas uniforme: dans des affaires similaires, une instance peut vouloir débouter l'association «à tout prix» sans entrer en matière tandis qu'une autre s'intéressera au fond de l'affaire et interprétera libéralement les conditions relatives au droit d'ester en justice.
• Interprétant libéralement la Loi canadienne sur les droits de la personne et ayant présents à l’esprit son but et sa fonction je suis d’avis que ces dispositions statutaires constituent des "services" selon le sens que donne à ce mot l’article 5 de la Loi sur les droits de la personne.
• Le manuel de l'exécution du programme prévoit cependant que la Fondation pour les Nations Unies s'est transformée d'un organisme distribuant des subventions en un organisme qui vise la formation de partenariats, évolution qui exige l'accord de plusieurs autres partenaires avant qu'une subvention puisse être finalisée, la Fondation et le FNUPI appliqueront les directives d'application de la clause couperet aussi libéralement que chaque situation pourra le nécessiter.
• Il m'a donné et me conserve mon corps avec ses organes, mon âme avec ses facultés; il me donne tous les jours libéralement la nourriture, le vêtement, la demeure, la famille et toutes les choses nécessaires à l'entretien de cette vie; il me protège dans tous les dangers, me préserve et me délivre de tout mal; et cela, sans que j'en sois digne, par sa pure bonté et sa miséricorde paternelle.
• Le Tribunal doit examiner la question de savoir si les exemptions liées à l'aide gouvernementale dont il est fait mention dans les dispositions susmentionnées des accords commerciaux doivent être appliquées étroitement de manière à n'englober que les marchés publics dont le but direct du marché est l'aide gouvernementale ou si, plutôt, les exemptions doivent être appliquées plus libéralement de manière à englober aussi les cas où l'aide gouvernementale est le but indirect.
• Le Tribunal doit examiner la question de savoir si les exemptions liées à l’aide gouvernementale dont il est fait mention dans les dispositions susmentionnées des accords commerciaux doivent être appliquées étroitement de manière à n’englober que les marchés publics dont le but direct du marché est l’aide gouvernementale ou si, plutôt, les exemptions doivent être appliquées plus libéralement de manière à englober aussi les cas où l’aide gouvernementale est le but indirect.
• Selon cette méthode, l'interprétation des lois fiscales doit être faite selon les règles ordinaires d'interprétation, et une disposition législative doit être interprétée strictement ou libéralement en fonction de l'objet qui la sous-tend, qui dépend du contexte de la loi, de son but et de l'intention du législateur [9] . En outre, seul un doute raisonnable et non dissipé par les règles ordinaires d'interprétation sera résolu par recours à la présomption en faveur du contribuable.