abattement造句

• Article 73 Pouvoir d'accorder un abattement des droits.
• Abattement des droits payables, Règlement sur l’ 2.
• En pareil cas aucun abattement n'a été appliqué.
• 'Organigramme DG VI, Direction de l´Interprétation, après abattement.
• 'Organigramme DG VII, Direction de la Traduction, après abattement.
• En 1956 est introduit le principe d'un abattement forfaitaire.
• • 40 % du montant imposable avant cet abattement.
• Abattement fiscal : pas de limite d’âge.
• À haute dose, le fenouil entraîne convulsions et abattement.
• Tableau IX Royaume-Uni Abattement fiscal pour personnes à 6.
• Aucun autre abattement ou incitation fiscale ne peut être appliqué.
• Cet abattement reste toutefois applicable au groupe dans son ensemble.
• Le taux est de 12,5% et aucun abattement n'est prévu.
• Un abattement de 25 % pour déploiement différé a été appliqué.
• Par conséquent, aucun abattement forfaitaire ne figure dans son budget.
• La Cour des comptes propose un abattement forfaitaire de 4,82%.
• Il est tenu compte d'un abattement de 15 % pour déploiement différé.
• Un abattement forfaitaire de 3,5 % a été appliqué au crédit.
• Un abattement de 5 % a été appliqué pour délais de déploiement.
• Les femmes bénéficient d'un abattement fiscal spécial en tant que contribuables.