arrérage造句

• Aucun remboursement ni rajustement en arrérage ne sera permis.
• Calendrier « B » : par quinzaine -- en arrérage.
• • Aucun arrérage ou supplément de cotisation ne sera exigé du cotisant.
• • Le bureau de paye de TPSGC récupérera tout arrérage de façon manuelle.
• L'efficacité du ministère pour recouvrir le prêt est mise en doute par le fait que l'emprunteur a déjà un arrérage sur le prêt.
• CODE ARR -- Il s'agit d'un code numérique à trois caractères qui indique le code retenue « en arrérage »; s'il y a lieu.
• La prime sera en arrérage quand une retenue est commencée et que la date EN VIGUEUR DU précède la période de paye en cours.
• L'exercice des fonctions nécessite une interaction avec les débiteurs lorsqu'il s'agit de se rendre auprès d'eux ou de les appeler pour recouvrer les comptes en arrérage.
• Néanmoins, une mauvaise connaissance du système et un arrérage de données à saisir ont empêché les utilisateurs d’en tirer pleinement parti et ont semé le désenchantement.
• [41] En septembre 2003, le Comité, à la demande du ministre de la Défense nationale, élabore un plan opérationnel afin d'éliminer pour décembre 2004, un arrérage d'environ 349 dossiers de griefs.
• En ce qui concerne les arrérages de taxes, dans un dossier, une taxe de mai 1999 est indiquée comme étant un arrérage et cela est survenu avant la décision Dutch Industries.
• Cette disposition ne s'applique qu'aux particuliers : le fait d'autoriser le propriétaire à évincer un particulier exclusivement à cause d'une faillite ou d'un arrérage de dette causerait un préjudice sérieux à cet individu.
• La livraison d'un arrérage d'un an de données du registraire de l'état civil du Manitoba nous permet de radier les noms de 8 400 personnes décédées avant l'envoi des cartes d'information de l'électeur.
• La livraison d’un arrérage d’un an de données du registraire de l’état civil du Manitoba nous permet de radier les noms de 8 400 personnes décédées avant l’envoi des cartes d’information de l’électeur.
• Le TDFP établira des normes de service pour traiter les plaintes et assurera le suivi des délais d’exécution réels au regard de ces normes afin d’éviter tout arrérage en ce qui concerne les plaintes.
• Le TDFP établira des normes de service pour traiter les plaintes et assurera le suivi des délais d'exécution réels au regard de ces normes afin d'éviter tout arrérage en ce qui concerne les plaintes.
• 4 Lors de toute demande de prestations en nature, l’institution du lieu de résidence peut exiger du titulaire la preuve qu’il a toujours droit à une pension ou rente, au moyen du récépissé ou du talon du mandat correspondant au dernier arrérage servi.
• Même si le nombre de dossiers en attente découlait en majorité de l'ancien régime d'examen des griefs en place avant le début des activités du Comité en juin 2000, le plan exigeait une plus grande efficacité du processus afin d'éviter l'accumulation à l'avenir d'un arrérage important de dossiers non traités.