arrêts造句

• Il y a 13 arrêts sur cette ligne.
• Elle a rendu quatre arrêts sur le fond.
• Un résumé de ces arrêts est exposé ci‑après.
• Essais nucléaires, arrêts du 20 décembre 1974, C.I.J.
• Arrêts de travail au Bureau central de traitement.
• Quarante-huit arrêts facultatifs le long de la ligne.
• Le Comité des ministres surveille l'exécution des arrêts.
• Les arrêts en cours de route étaient permis.
• Quelles conclusions provisoires peut-on tirer de ces arrêts?
• McQueen le met alors aux arrêts de rigueur.
• Arrêts nos 6482-96 et 2883-96 de la Chambre constitutionnelle.
• Les arrêts sont exclus du temps de déplacement.
• Arrêts «Postkantoor», point 100, et «Biomild», point 41.
• Les arrêts de la Cour constitutionnelle sont définitifs.
• Quelques arrêts rendus par les juridictions communautaires .1.
• Les arrêts du Tribunal d'appel lient les parties.
• Koch est confondu et mis immédiatement aux arrêts.
• 52: - Voir arrêts précités MSG et Castelletti.
• Un commentaire sur les arrêts Pages Jaunes: [7].
• Elle a également rendu quatre arrêts au fond.