dispenses造句

• Les conditions d’âge pouvaient faire l’objet de dispenses.
• Exemples Dispenses pour un demandeur résident des États-Unis.
• Des dispenses spécifiques de l’exigence de notification sont prévues.
• • Modifier les modalités d'application des dispenses.
• Chacun des soumissionnaires recevra 3 dispenses supplémentaires.
• Il n'est pas admis de dispenses.
• Droits relatifs aux examens, brevets,
certificats de pilotage et dispenses 3.
• L'article 23 détermine les cas de dispenses des obligations militaires.
• Avis aux titulaires de certificat de pilotage et dispenses 15.
• Des dispenses d'assistance aux cours d'instruction religieuse sont toujours possibles.
• Les dispenses applicables à la mobilisation de capitaux seraient unifiées.
• Mais en pratique, on accordait des dispenses à cette règle.
• Droits relatifs aux examens, brevets, certificats de pilotage et dispenses 3.
• Retour à la Table des matières Circonstances visant les dispenses 15.
• Le prêteur doit obtenir les dispenses appropriées avant d’accorder le prêt.
• Cette retenue d’impôt est assujettie aux actuelles dispositions sur les dispenses.
• Les demandes de dispenses rétroactives sont examinées cas par cas.
 12.
• • Réduire le nombre des dispenses possibles ou en restreindre l'application.
• Les demandes de dispenses rétroactives sont examinées au cas par cas.
• Cette retenue d'impôt est assujettie aux actuelles dispositions sur les dispenses.