divergerait造句

• Ainsi, tout biais que pourraient présenter les résultats de notre analyse du tabagisme divergerait de zéro.
• Ensuite, après avoir analysé les caractéristiques qui contribuent selon Develey au caractère distinctif de la bouteille, le Tribunal a conclu que lesdites caractéristiques ne créent pas une impression globale remettant en cause la constatation selon laquelle la marque demandée ne divergerait pas de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur.
• Or, l’introduction de cette notion pourrait être interprétée comme une attribution de compétences de décision au comité, ce qui serait susceptible d’entraîner, dans des circonstances particulières et sans doute improbables, un blocage des décisions dans les cas où l’avis du comité divergerait de celui des comités de direction des institutions qui le patronnent.
• Non seulement un tel système divergerait des principes actuels, mais il serait en contradiction avec le principe d'éthique qui interdit que celui qui porte réclamation soit aussi celui qui traite et détient toutes les informations et les preuves, alors que celui qui doit payer n'a aucune possibilité individuelle de traiter de façon autonome ces informations et ces preuves.