echeant造句

• Le dossier est renvoye au BSF competent, 0\1le contribuable peut exercer d'autres recours nationaux, le cas echeant.
• MCme le cas echeant - c’est-a-dire si la consommation de drogues causedes problemes- le depistagecontribuera-t-i1 a les resoudre? manque de garanties offertes par la procedure.
• Nous avons appris qu’aucune somme n’a ete affectee pour la mise en œuvre de ce projet de loi lorsqu’il sera promulgue´ , le ´ ´ cas echeant.
• Ce repertoire est la cle qui donne a chacun acces aux renseignements personnels qui le concernent, et qui lui permet de corriger les erreurs, le cas echeant.
• Je serai ravie de repondre aux questions si on prend une decision ´ ´ relativement au Musee du portrait du Canada et lorsqu’on prendra ´ une telle decision, le cas echeant.
• Ils ne sont pas libe´ res d’une dette contractee en vertu d’une presentation erronee ou frauduleuse ´ ´ ´ de faits ni de leur obligation de payer des amendes, le cas echeant.
• La caisse de maladie prend normalement en charge le cout des verres de lunettes et d’autres ˆ ` ´ ´ ` appareils et protheses, le cas echeant jusqu’a concurrence d’un montant fixe.
• A I’avenir, on ne demandera plus de precisions sur la Sante des employ&; on fera verifier le cas echeant I’aptitude au travail par un medecin de Sante nationale et Bien-etre social; le diagnostic ne sera pas divulgue.
• La repense se trouve dans le concept de I’evolution - c’est-à-dire de faire en sorte que le système physique et l’institution dans leur ensemble soient capables de changer, de s’adapter et de reagir a des conditions nouvelles et imprevues, le cas echeant.
• Ils ne peuvent etre pris en charge ´ ´ ´ par un generaliste ou un specialiste que si la sage´ ´ femme n’est pas disponible ou en cas de necessite ´ ´ ´ medicale, le cas echeant dans une clinique ou un ˆ hopital.
• Decides a aider TV5Monde a renforcer pleinement le role educationnel qu'elle assume, nous veillerons, a cet effet, a faciliter l'acces a la chaine sur les reseaux hertziens dans les pays du Sud qui le souhaitent et a encourager l'integration, le cas echeant par la voie legislative, de la diffusion de TV5, en sa qualite de vitrine de la diversite culturelle, aux cotes de celle de nos chaines nationales, dans les offres des diffuseurs locaux par cable, par satellite et autres ; 39.