libérables造句

• Les détenus des CCC sont légalement libérables.
• Dans ce cas cependant, le débiteur est responsable de toutes les dettes non libérables.
• Par ailleurs, les dettes d’étudiants qui étaient libérables une fois les études terminées sont devenues libérables après dix ans.
• Par ailleurs, les dettes d’étudiants qui étaient libérables une fois les études terminées sont devenues libérables après dix ans.
• Des libérations sont intervenues. Des prisonniers dont on m’avait affirmé en décembre 2003 qu’ils n’étaient pas libérables l’ont pourtant été.
• Sont envoyés dans ces derniers les détenus de plusieurs établissements fermés, prochainement libérables et assujettis à des conditions plus strictes.
• Les condamnés à perpétuité sont libérables passés 18 ans ou 22 ans pour les récidivistes ou à l'initiative de la Cour.
• En particulier, les appelés aptes volontaires, libérables avant ce minimum de service, ne peuvent être retenus que s’ils souscrivent un engagement supplémentaire.
• Ils purgent actuellement la peine de 15 ans de prison qui leur a été infligée et sont en principe libérables en 2005.
• Les détenus admis dans la catégorie des libérables comparaissent devant le Conseil des mises en liberté à la réunion suivante de cet organe.
• La liste des dettes non libérables est plus longue aux États-Unis qu'au Canada, et bien plus longue que dans les autres pays de common law.
• En février, le Ministère de la justice a fait savoir que la liste des libérables était à l'examen; on n'a depuis rien signalé de nouveau.
• Le FMI a mis à la disposition du Brésil 30 milliards $US, dont 24 sont libérables sur 2003, à condition que la politique d'austérité soit rigoureusement respectée.
• Ce Conseil se réunit chaque mois et décide de l'opportunité de mettre en liberté…tous les détenus qui ont atteint la catégorie 7 ou la catégorie des libérables.
• L'affaiblissement et le rétablissement de la réponse lente pourraient être la résultat d'événements présynaptiques et refléter l'épuisement suivi d'une recharge lente des réserves libérables du transmetteur non cholinergique.
• Les dettes non libérables comprennent les pensions alimentaires pour enfants et conjoint, l'obligation en cours de paiement sur le revenu, les dettes encourues par conduite frauduleuse, et les amendes.
• Trois mois après cette promotion, à condition que les mêmes conditions soient remplies, il peut être promu dans la catégorie 2, et ainsi de suite jusqu'à la catégorie des libérables.
• Les dettes non libérables comprennent la responsabilité civile pour conduite frauduleuse, les amendes à titre pénal, les obligations alimentaires, les dommages-intérêts pour blessure corporelle, et les dettes non prouvées dans la faillite.
• Par conséquent, les prêts aux étudiants sont des dettes libérables en vertu du processus de faillite que si vous avez terminé vos études au moins dix ans avant la date de votre faillite.
• Par conséquent, les faux esters qui, comme l'ACh, se distribuent aux réserves liées aux vésicules sont aussi libérables que l'ACh, mais les esters qui se distribuent faiblement dans les vésicules synaptiques sont peu libérables.