valablement造句

• Donner valablement son consentement à des relations sexuelles.
• Les taxes non valablement acquittées doivent être remboursées.
• «Interpréter valablement la nature», écrira Fautrier en 1932.
• Il ne peut donc s'engager valablement ou décider seul.
• Les taxes d'extension valablement acquittées ne sont pas remboursées.
• Il peut introduire valablement une demande d'établissement en Belgique.
• La Cour ne peut valablement délibérer qu'en nombre impair.
• Cette demande peut être valablement évaluée par l'autorité requise.
• L'opportunité a été offerte aux électeurs d'exprimer valablement leur choix.
• L’examinateur vérifiera qu’au moins une désignation a été valablement réalisée.
• Pour être valablement constituée, chaque a.s.b.l.
• Les votes sont valablement exprimés par: "pour", "contre", ou "abstention".
• À défaut, les avis émis ne le sont pas valablement.
• Des concertations publiques ont aussi valablement contribué à son élaboration.
• Cette raison ne justifie pas valablement qu'on ignore le Pacte.
• Article 17 La Cour ne peut valablement délibérer qu’en nombre impair.
• Article 17 La Cour ne peut valablement délibérer qu'en nombre impair.
• De la Cour de justice à s'acquitter valablement de ses fonctions.
• Une taxe ne peut être valablement acquittée avant la date d'exigibilité.
• Article 17 La Cour ne peut valablement dØlibØrer qu’en nombre impair.