circonstancielle造句

• [114] Il existe une règle concernant la preuve circonstancielle.
• Mise en balance circonstancielle ou définitionnelle?
• C'est ce qu'on appelle la preuve circonstancielle.
• La preuve, testimoniale ou documentaire, peut être directe ou circonstancielle.
• La fréquence de ces mises au point est très circonstancielle.
• Consommation fréquence de circonstancielle d’alcool,!
• Toute mesure méthodique de rentabilité serait très artificielle et circonstancielle.
• Il s'agit d'une baisse relative et circonstancielle de 1,9 p.
• Cette offre n'a rien de circonstancielle.
• [64] La preuve d’un acte discriminatoire peut être directe ou circonstancielle.
• [64] La preuve d'un acte discriminatoire peut être directe ou circonstancielle.
• Jusqu'à récemment, notre vie privée était surtout protégée de façon circonstancielle.
• 102. La fiabilité est une des conditions relatives à la preuve circonstancielle.
• Le Tribunal a conclu à une preuve circonstancielle de discrimination fondée sur l’âge.
• Y a-t-il une preuve circonstancielle de discrimination fondée sur l'origine 
nationale ou ethnique?
• [328] La discrimination peut être prouvée par preuve directe ou par preuve circonstancielle.
• Au dire de la Commission, il s'agit d'une preuve circonstancielle de mauvaise foi.
• Ce témoignage corrobore effectivement la preuve circonstancielle déposée par les plaignants et la Commission.
• Par conséquent, nous concluons à l'absence de preuve circonstancielle de 
discrimination fondée sur l'âge.
• Or, cette cible était rarement atteinte en raison d’obstacles inévitables, de nature organisationnelle ou circonstancielle.