compensable造句

• George Aldrich, « What Constitutes a Compensable Taking of Property?
• On aurait dû dire aux candidats et aux candidates que chaque sous-facteur était non compensable.
• Sur certains DCN, le petit rayon de bout d'outil est compensable par un correcteur préfixé @.
• George Aldrich, « What Constitutes a Compensable Taking of Property? The Decisions of the Iran-United States Claims Tribunal », AJIL, vol.
• Le besoin d’une norme minimale ou d’une note de passage pour une qualité globale ou pour une qualité non compensable s'applique toujours.
• Si la qualité n'est pas qualifié de critique ou obligatoire par l'administrateur général ou son gestionnaire délégué alors on doit déduire qu'elle est compensable.
• La question 4a, ou b, ou c ou d était non compensable et chaque candidat devait obtenir une note de 35 points sur 50.
• Nexans a soutenu que ce système a été jugé constituer une subvention compensable dans le cadre d’une enquête de subventionnement précédente du gouvernement des États-Unis.
• La candidate ou le candidat ne peut compenser son échec à un sous-facteur dit « non compensable » par l'obtention de bons résultats aux autres sous-facteurs de ce facteur.
• La personne victime des violences infligées par les responsables de l'action pénale peut poser la question de l'indemnisation non seulement du préjudice matériel, mais aussi du préjudice moral, compensable sous forme monétaire.
• En l’espèce, rien n’était indiqué dans l’avis de concours au sujet du caractère non compensable des qualités ou de la nécessité pour les candidats et les candidates d’obtenir une note de passage pour chaque sous-facteur.
• Dans les systèmes informels ou alternatifs, les transferts de fonds ou de valeurs se réalisent par des canaux externes au système financier où la délivrance des fonds et des biens en espèces est compensable dans d'autres pays.
• Le problème souligné ici est qu’en raison des mesures correctives, certains des candidats et candidates initialement qualifiés au moyen d’une évaluation compensable n’étaient plus considérés comme admissibles au regard de l’approche non compensable requise par le premier jugement Carty.
• Le problème souligné ici est qu’en raison des mesures correctives, certains des candidats et candidates initialement qualifiés au moyen d’une évaluation compensable n’étaient plus considérés comme admissibles au regard de l’approche non compensable requise par le premier jugement Carty.
• D'ailleurs, l'ASFC a clairement désigné ce programme comme en étant un qui confère un avantage compensable à des entreprises, comme on peut le voir à l'annexe III de l'Énoncé des motifs de l'ASFC concernant les barbecues extérieurs diffusé lors de la décision définitive.
• [66] Donc, pour les raisons énumérées ci-dessus, l'ASFC ne croit pas que des renseignements suffisants sont actuellement disponibles qui justifient l'ouverture d'une enquête en matière de droits compensateurs sur le régime de taux de change fixe de la Chine pour décider s'il constitue une subvention compensable.
• Si le Ministère décide qu'un sous-facteur donné est « non compensable », le jury de sélection doit nécessairement évaluer la personne de façon à déterminer si elle satisfait à ce sous-facteur comme tel; dans le cas contraire, on ne peut pas considérer que la personne est qualifiée pour le poste, même si elle satisfait aux autres sous-facteurs du facteur évalué.
• Puisque cette question était le seul outil d'évaluation que le jury de sélection a retenu pour évaluer la « capacité de superviser », tout candidat qui n'obtenait pas la note minimale à cette question, obtenait une note insuffisante au facteur « Capacité de superviser » et échouait au concours en général, puisqu'aucune des qualités n'a été classée comme « qualité compensable ».
• Étant donné la nature « non compensable » de chacun des sous-facteurs, le jury de sélection, dans cette affaire, devait non seulement évaluer tous les sous-facteurs des facteurs exigés, et ce, pour tous les candidats, mais aussi s'assurer que tous satisfaisaient à tous les sous-facteurs avant de considérer une personne comme reçue et qualifiée pour le poste, et de l'inscrire à la liste d'admissibilité en vue d'une nomination.
• Puisque le Ministère a jugé bon de considérer un sous-facteur des capacités comme une « capacité clé », soit obligatoire ou « non compensable » en soi, il est raisonnable de conclure que tous les autres sous-facteurs des facteurs de connaissances, de capacités et de qualités personnelles étaient de nature différente, c'est-à-dire qu'ils n'étaient pas considérés comme obligatoires en soi, mais qu'ils faisaient partie du facteur auquel on les avait associés.