compensables造句

• Chacune des qualités inhérentes aux facteurs connaissances, capacités et qualités personnelles étaient non compensables.
• De surcroît, rien ne laisse entendre dans l’avis de concours que les sous-facteurs devaient être compensables.
• L’enquête a déterminé que six programmes du Gouvernement de l’Inde accordaient des exportations à l’exportation compensables.
• Dans les deux cas, les évaluations ont été effectuées à partir d'un barème de correction de qualités compensables.
• Il a été provisoirement déterminé que Jindal a bénéficié d'avantages compensables relatifs à six des huit programmes présumés.
• Le montant des avantages compensables est égal au montant de l’exonération ou de l’exonération des droits à l’importation.
• Il a été provisoirement déterminé que Lloyds a bénéficié d'avantages compensables relatifs à un des huit programmes présumés.
• Selon les éléments au dossier du réexamen, Revenu Canada a jugé que bon nombre des programmes susmentionnés étaient compensables.
• Nos résultats suggèrent que des teneurs en limons supérieurs à 1,5 % sont difficilement compensables par un gradient hydraulique élevé.
• L'annexe 6 contient les motifs ayant servi à déterminer pourquoi ces programmes débouchent sur des subventions compensables selon la loi.
• L'annexe 10 contient l'exposé raisonné utilisé par l'ADRC pour déterminer pourquoi ces programmes deviennent des subventions compensables conformément à la législation.
• L'annexe 4 contient les motifs ayant servi à déterminer pourquoi les programmes conduisent à des subventions compensables selon les dispositions législatives applicables.
• Les pertes du Reich sont considérables et non compensables à court terme, un grand nombre d'unités d'assaut ayant été pratiquement totalement anéanties.
• Dans ses conclusions, le ministère suggère que ce candidat ou cette candidate aurait pu bénéficier d'un barème de correction de qualités compensables.
• L'annexe 9 contient l'exposé raisonné utilisé par l'ADRC afin de déterminer pourquoi ces programmes deviennent des subventions compensables conformément à la législation.
• De même il avance qu'en l'absence de mention obligatoire par les gestionnaires pour certaines qualités il faut en déduire que celles-ci sont compensables.
• Il a été déterminé que Lloyds avait bénéficié d'avantages compensables dans le cadre d'un des huit programmes en question, à savoir les licences conditionnelles.
• En outre, des renseignements ont été demandés au gouvernement de l'Inde afin d'établir si la sidérurgie dans ce pays avait bénéficié de subventions compensables.
• En outre, des renseignements ont été demandés au gouvernement de l'Inde afin de déterminer si l'industrie de l'acier en Inde avait bénéficié de subventions compensables.
• Toutefois, étant donné la nature capitalistique de l'industrie des tôles d'acier, pareils programmes, s'ils étaient utilisés par les producteurs de tôles d'acier, pourraient procurer des avantages compensables.