non-présentation造句

• La non-présentation d'un mineur est également un délit.
• En cas de non-présentation de la formule, la répartition actuelle sera maintenue.
• La non-présentation d'une section de la communication nationale est considérée comme un problème potentiel.
• - L'adoption d'un rapport unique ne résoudrait pas le problème de la non-présentation.
• La non-présentation du formulaire d'attestation entraînera le refus de la proposition pour non-conformité.
• La non-présentation d'un chapitre de communication nationale est considérée comme constituant un problème potentiel.
• La non-présentation de cette déclaration annuelle est punissable d'une amende de 2 millions de vatu.
• La non-présentation d'une section de la communication nationale est considérée comme un problème potentiel.
• La non-présentation des renseignements nécessaires entraîne un retard ou l'incapacité d'émettre une décision anticipée.
• Chaque fois, le Comité a regretté la non-présentation d'un nouveau rapport et l'absence de délégation.
• La non-présentation d'un chapitre de la communication nationale est considérée comme constituant un problème potentiel.
• Dans ses rapports, l'expert indépendant a traité, notamment, de la question de la non-présentation de rapports.
• Une observation générale sur la non-présentation de rapports devrait être adoptée par chaque comité en parallèle.
• 06.09.00 Chico Ilunga Kamwemwe a été arrêté dans la commune de Barumbu pour non-présentation de carte d'identité.
• Le Fonds a donc remédié au problème de la présentation tardive ou de la non-présentation des rapports descriptifs.
• La non-présentation des rapports prescrits et les fausses déclarations tombent également sous le coup de la loi no 61.
• La non-présentation de ces déclarations constitue une infraction passible d'amendes dont le montant peut aller jusqu'à 3 000 dollars australiens.
• En cas de paiement excessif ou de Falsification ou non-présentation Seulement en cas de trop-perçu. fraude. des données requises.
• Cette révision contribuera à répondre au problème de la non-présentation des rapports ainsi qu'à « l'indigestion de rapports » par les États Membres.
• M. RASMUSSEN souhaite approfondir le lien qui existe entre la question du renforcement des capacités et celle de la non-présentation de rapports.