reversent造句

• Les Chaybanides reversent le dernier des Timourides, Badi az-Zaman.
• Elles opèrent dans des maisons privées et reversent une partie de leurs gains à leur logeur.
• Ces différentes recettes sont ensuite partagées avec les distributeurs, qui en reversent eux-mêmes une partie à la production.
• Appartenant ainsi à leurs membres plutôt qu'à des actionnaires, elles leur reversent ce qu'elles gagnent sous la forme de services et d'aides.
• L'intérêt repose sur le volume dans la mesure où si 1000000 de personnes reversent la somme d'un euro, c'est 1000000 d'euros récoltés au profit de l'opération.
• Il institutionnalise la franchise et le dépôt de marque en louant son nom pour griffer des articles fabriqués en gros par des industriels qui lui reversent des royalties.
• Le ministère répartit en parts égales les trois quarts du montant versé sur son compte entre les associations professionnelles pour qu’elles les reversent aux titulaires de droits qu’elles représentent.
• Ces derniers reversent aux entreprises ayant engagé une formation le montant auquel elles ont droit, à la condition que la formation choisie entre dans les cadres définis par le Gouvernement.
• Je vais combattre contre les hommes iniques, pour ceux qu'ils reversent et foulent aux pieds, contre les maîtres pour les esclaves, contre les tyrans pour la liberté; que tes armes soient bénies, jeune soldat!».
• Après vérification par les autorités nationales que les produits sur lesquels portent les contrats ont été effectivement livrés aux industries de transformation, l'aide est allouée aux organisations de producteurs qui la reversent aux producteurs.
• L'aide est octroyée aux organisations de producteurs reconnues mentionnées à l'article x1 qui la reversent aux agriculteurs membres de ces mêmes organisations, en fonction des hectares de surface éligible cultivée en tomates destinées à la transformation.
• Ils ont ainsi pu rembourser le prêt qu'ils avaient obtenu; ils répartissent de manière égale entre les 70 membres la moitié du revenu de l'année et reversent le reste à l'AFRPE pour la bonne marche de l'organisation.
• Dans ces deux cas, ce sont les entreprises qui jouent le rôle du percepteur et qui reversent à l'état, qu'elles n'aient ou qu'elles n'aient pas répercuté le coût de la taxe à ses clients et aux consommateurs.
• Article [x3] Conditions d'éligibilité 1. L'aide est octroyée aux organisations de producteurs reconnues mentionnées à l'article x1 qui la reversent aux agriculteurs membres de ces mêmes organisations, en fonction des hectares de surface éligible cultivée en tomates destinées à la transformation.
• Les compagnies d’assurance vie, les entreprises pharmaceutiques, les entreprises de services aux personnes âgées et les investisseurs dans l’immobilier destiné aux personnes retraitées profiteraient tous de l’allongement de l’espérance de vie, tandis que les programmes de retraite basés sur les profits et les organismes qui reversent les annuités en pâtiraient tous.
• Le 8 janvier 1991, alors qu'il instruit l'enquête concernant cet accident du travail mortel, le juge d'instruction du Mans Thierry Jean-Pierre interroge un ancien responsable socialiste qui affirme que plusieurs bureaux d'études, notamment la société Urba, perçoivent des commissions auprès d'entreprises désireuses d'obtenir des marchés publics, et les reversent au Parti Socialiste.
• Dans de nombreuses paroisses de France sous l'Ancien Régime, la dîme n'est pas perçue directement par le curé mais par de "gros décimateurs" appelés curé primitif: ceux-ci reversent au curé desservant une partie de cette dîme appelée la portion congrue, qui comme son nom l'indique, à l'origine, doit permettre au prêtre de vivre convenablement.
• Les organisations de gestion collective des droits reprographiques s’occupent donc de gérer ce marché secondaire qui prend de l’importance et resterait sans cela presque inexploité. Pour ce faire, elles servent d’intermédiaires entre les titulaires des droits d’auteur et les utilisateurs en accordant à ces derniers, au nom des titulaires, les autorisations requises pour utiliser les œuvres qu’ils souhaitent, puis reversent les droits perçus à ce titre aux personnes physiques ou morales auxquelles ils reviennent.