différentié造句

• Le renforcement du caractère différentié de la taxe sera compensé par une augmentation graduelle avec le temps.
• Les dispositions relatives au traitement spécial et différentié devraient aussi être élaborées en tenant compte de la composante développement.
• Pour les enfants âgés de 1 à 4 ans, un soutien différentié est fourni en fonction des revenus des parents.
• Le mécanisme de répression n'a pas été différentié du model proposé par Jacob et Monod et de la répression par les catabolites.
• 1.2 La section ci-dessus définit la discrimination comme un traitement différentié accordé à des personnes différentes en fonction de la liste indiquée.
• Ce faisant, la Constitution accorde aux droits internationaux un type spécial et différentié de hiérarchie, à savoir la hiérarchie des règles constitutionnelles.
• Cependent l'appariement chromosomique a suggéré que le génome de B. variegatus était différentié des génomes A et B du B. inermis octoploïde.
• L’organisation centrale des personnes handicapées, la DCODP, ne plaide pas en faveur d’un traitement différentié pour l’application des politiques d’activation et de réadaptation.
• Le principe général d'un traitement spécial et différentié demeure donc un impératif absolu, et le fondement de la position des pays en développement.
• Dans le régime des échanges multilatéral et communautaire, l'utilisation appropriée du principe de traitement spécial et différentié pour les pays en développement reste entièrement applicable.
• L’éducation civique dans ce contexte devrait se concentrer sur un double système de valeurs, c’est-à-dire permettre un apprentissage différentié du contexte culturel d’origine et du nouveau.
• Des progrès ont été réalisés dans divers domaines sur lesquels portent les négociations : agriculture, accès aux marchés non agricoles, services, règles et traitement spécial et différentié.
• C'est donc un milieu pour un diagnostic rapide mais présomptif car le germe "suspect" doit être isolé et différentié des pseudodiphtériques, ce qui prend plusieurs jours.
• Les dispositions inefficaces et insuffisantes sur le traitement spécial et le traitement différentié obtenues au Cycle d'Uruguay ont été éliminées, dans de nombreux cas, par des conditionnalités.
• Mais il est difficile de décider quelle voie suivre pour atteindre ces objectifs, en particulier lorsqu'il en vient au traitement spécial et différentié dont ont besoin les pays en développement.
• Il importait que tous les pays honorent davantage leur engagement envers le principe d'un traitement spécial et différentié et accordent une attention particulière aux besoins des pays les plus pauvres.
• Nous soulignons l'importance d'un traitement spécial et différentié pour les pays en développement, notamment africains, dans le cadre de l'OMC, ainsi que la nécessité d'une mise en œuvre efficace de pareilles mesures.
• Pour arriver à cet équilibre, les modalités à élaborer devront inclure des dispositions effectives d’un point de vue opérationnel et significatives concernant le traitement spécial et différentié pour les pays en développement Membres.
• Le Tribunal de première instance a validé la qualification de «très grave» appliquée à l’infraction, la durée de l’entente, soit plus de quatre années, ainsi que le « traitement différentié » appliqué aux entreprises.
• L'UE a inséré ces objectifs dans sa propre position de négociation en intégrant certains aspects liés au développement social dans les principaux dossiers. Bien souvent elle leur a réservé un traitement spécial et différentié.