用cotitulaires造句

例句与造句

1. L’employeur, le travailleur ou devraient-ils être cotitulaires ? 2.6.
2. Si les cotitulaires sont des collaborateurs, ils se chargent d'administrer cette cotitularité.
3. De plus, les parents et le bénéficiaire peuvent aussi être cotitulaires du régime.
4. Dans ce cas, les différents coauteurs sont les cotitulaires initiaux des droits d’auteur.
5. Il peut protéger des groupes de créateurs en tant que cotitulaires ou employés.
6. It's difficult to find cotitulaires in a sentence. 用cotitulaires造句挺难的
7. Le fournisseur d’accès et l’utilisateur seront-ils cotitulaires du brevet, indépendamment de leur contribution à l’invention?
8. les droits découlant du dessin ou modèle industriel contre la violation indépendamment des autres cotitulaires.
9. Aucun des cotitulaires ne peut exercer seul les droits d’auteur sans l’accord des autres cotitulaires.
10. Aucun des cotitulaires ne peut exercer seul les droits d’auteur sans l’accord des autres cotitulaires.
11. Néanmoins, les parties peuvent convenir qu’elles seront cotitulaires de tout brevet éventuel quelle qu’ait été leur contribution à l’invention.
12. En cas de cotitularité du droit d’obtenir un brevet, le brevet ne peut être demandé que conjointement par l’ensemble des cotitulaires.
13. Les lois nationales diffèrent sensiblement sur ce point, bien que l’on reconnaisse généralement aux cotitulaires la liberté de réglementer leur lien84.
14. Les autres cotitulaires sont informés qu’une procédure a été engagée dans un délai d’un mois de manière à leur permettre d’y participer.
15. Cela peut aboutir à la création de droits de commercialisation conjointe dont les partenaires dans le cadre de l’alliance peuvent être cotitulaires.
16. Différentes communautés peuvent être cotitulaires de certains éléments de ces savoirs, auquel cas les avantages sont partagés entre les diverses communautés concernées.
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